Marque renouvelée - Marque en vigueur

DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL
SOURCECO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470655
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2026
DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL de SOURCECO FRANCE

Présentation de la marque DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCECO FRANCE domicilié(e) 1 avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 514 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOURCECO FRANCE domicilié(e) 1 avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France.

La marque DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

SOURCECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DREAMEA , DREAMÉA LA LITERIE 100% SOMMEIL , DREAMEA PLAY , B'SOURCING , DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL


SOURCECO FRANCE, Société par actions simplifiée - 1 avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 512514829


SOURCECO FRANCE - 1 avenue Spinoza - 77184 - EMERAINVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 13 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470651 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515401 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627796 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°785399 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-03-16

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).